[Ministère des Sports] Le pass sanitaire dans le sport - 22/07/2021; 1 Nouvel article . À compter du mercredi 9 juin 2021, un certain nombre de restrictions sont allégées : couvre-feu décalé à 23h, réouverture des restaurants et des cafés … Le ministère de la Transition écologique, en charge des Transports, exerce ses compétences dans deux domaines distincts : les infrastructures, les transports et la mer d’un côté, l’ aviation civile de l’autre. Le port du masque est hautement recommandé en intérieur, et obligatoire dans les espaces publics clos, ainsi que dans certains espaces extérieurs : rendez-vous sur le site du gouvernement. Depuis janvier 2020, la France est confrontée à une épidémie de Coronavirus COVID-19. Dès le début de la crise sanitaire, le ministère des Sports a choisi d’impliquer l’ensemble des acteurs de son écosytème afin de trouver des solutions originales et d’élaborer des réponses co- la FAQ concernant les actions mises en oeuvre par le réseau des URSSAF. L'Agence nationale du cadastre a été dissoute en vertu d'un nouveau décret exécutif publié au dernier Journal officiel n° 47. Le ministère des Solidarités et de la Santé met en œuvre les politiques relatives à la solidarité, à la cohésion sociale, à la santé publique, à l'organisation du système de santé et à la protection sociale. Les commerces de sport peuvent rouvrir dans le respect des règles fixées par le ministère du Travail. Découvrir notre réseau. Décret du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l'acquisition et de la détention des armes. Le ministère; Presse; Espaces directionnels. Par ailleurs, le ministère met à jour régulièrement son site de conseils aux voyageurs. Culture (Ministère de la) Décret n° 2021-988 du 27 juillet 2021 fixant pour l'année 2021 les modalités de calcul de l'indemnité pour travail dominical régulier susceptible d'être allouée à certains personnels du ministère de la culture. Son organisation, ses moyens humains et matériels constituent l'outil privilégié de l'État pour garantir aux citoyens l'exercice des droits, devoirs et libertés. Le décret relatif à la mobilisation des forces armées est préparé depuis des mois par le ministère des Armées, sans lien avec le covid-19 et le confinement. Décret du 9 mai 2017 relatif au contrôle de la circulation des armes et des matériels de guerre . JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 24 18 Chaâbane 1442 1er avril 2021 4 Décret exécutif du 30 Rajab 1442 correspondant au 14 mars 2021 mettant fin aux fonctions d'inspecteurs au ministère de l'éduca tion Début janvier 2020, un nouveau coronavirus (SARS-CoV-2) a été découvert et décrit en Chine. Coronavirus Covid-19 (05/07/2021) Du fait de la circulation du virus de COVID-19 et de ses variants qui demeure active (les chiffres de la pandémie peuvent être consultés sur le site du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies ), toute entrée en France et … Elle accomplit toute autre mission que le ministre de l'intérieur lui confie, notamment sur la place des femmes au sein du ministère. Covid-19 / Sports de Nature. Décès de Mme Marie Ketty SAMSON. Les activités sportives en salles fermées restent closes jusqu’à nouvel ordre. le décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19. Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la ministre de la cohésion sociale des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la … Loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres … Le président de la République, Kaïs Saïed a émis, mercredi soir, un décret portant création d’une salle des opérations chargée de la gestion de la pandémie de la Covid-19, dont les tâches seront coordonnées par un haut cadre du ministère de l’Intérieur, sous … Le ministère de la Culture s'est doté d'une cellule d'information destinée à aider les professionnels et a pris des dispositions spécifiques en lien avec le ministère de l'économie et des finances. VU le décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020 qui déclare l’état d’urgence sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-044 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 12 juin 2020. Dans les écoles et les établissements publics d'enseignement, le port du masque de protection par les personnels est obligatoire en application des dispositions des articles 36 respectifs du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 visé en référence pour les académies métropolitaines et de Martinique, et du décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 pour les autres académies. > Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports > Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance > Ministère des Armées > Ministère de l'Intérieur > Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion > Ministère des Outre-mer > Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales > Ministère de la Justice > Min L’intégralité des ressources de la Covid-19. Suivez en direct les actualités du ministère, accédez à l'ensemble des publications et services en ligne du ministère. Lire la suite. Celle-ci a un impact sur la vie de l’ensemble des Français. Numéro vert : infos sur le Coronavirus COVID-19, 24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000. Colloque sur la sécurité des systèmes d’information dans les établissements sanitaires et médico-sociaux. Le ministère en charge des sports s’appuie sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d’établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d’accompagnement et d’expertise. Lire la suite. Questions et réponses à l’intention des municipalités. Le cadre actuel fixé par le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire ne comporte aucune disposition s’opposant à la réalisation de ces vérifications dans les conditions habituelles. Pour les sessions commençant avant le 1er janvier 2021, il est dérogé à l'article 5 de l'arrêté du 23 octobre 2015 susvisé fixant un effectif maximum de 25 personnes par session. Jusqu’ici en service à l’Administration et Contrôle des Grands Projets (ACGP), l’ingénieur des ponts et chaussées Demba Kourouma est désormais le secrétaire général du ministère des Travaux publics. Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ Décret no 2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets no 2020-1262 du 16 octobre 2020 et no 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire Ministère des Sports on aimerait beaucoup une réponse claire à la question un ERP peut il mettre en place une jauge de moins de 50 personnes ? Le site du ministère chargé des Sports. 30/06/2021 . Deux jours seulement après leur nomination par décret du Premier ministre, chef du gouvernement, sept responsables nouvellement promus dans ce département ministériel ont été installés. Saisi par l’Union des professionnels de la location touristique (UPLT), le juge des référés du tribunal administratif de Nice a suspendu cet Depuis deux siècles, le ministère de l'Intérieur est au cœur de l'administration française. Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation ; Décision du 26 juillet 2021 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Discours. Notre pays est entré dans une nouvelle et dernière phase de déconfinement depuis le 30 juin 2021.